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Arrêté du 5 Janvier 2012 du Code du Sport, relatif à la plongée sous-marine
dimanche 11 mars 2012, par Chris, Catherine

Vous trouverez ci-dessous l’arrêté du 05 Janvier 2012, applicable à partir du 1er Avril 2012

Il s’agit d’une évolution de l’arrêté de 2012, accompagné d’une fusion des réglementations concernant la plongée à l’air et la plongée aux mélanges.

Suite à quelques coquilles présentes dans l’arrêté du 05 Janvier, un rectificatif du 22 Février a été publié (voir dans le tableau ci-dessous).

Intitulé lien local
Courrier du Président de la FFESSM Jean-Louis BLANCHARD
PDF - 278.3 ko
Courrier du Président - Arrêté du 05 Janvier 2012

Arrêté du 05 Janvier 2012
PDF - 479.2 ko
Arrêté du 05 Janvier 2012

Modification du 22 fevrier 2012
PDF - 72.5 ko
Modification du 22 fevrier 2012

1ere Analyse de l’Arrêté du 05 Janvier 2012
PDF - 315.1 ko
Analyse Arrêté du 05 Janvier 2012

Arrêté du 6 avril 2012 (modification des précédents)
PDF - 133.2 ko
Arrêté du 6 avril 2012

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